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Registre Central de l’Art de la Délégation et de la Formalisation de la Substitution|03/02/2026

Le Journal Officiel est le Registre Public des Décrets qui instituent les Protocoles. C’est par l’acte de publication dans ce Journal que le Bureau des Protocoles codifie les fonctions de l’existence et leur assigne un statut officiel.

Consulter le Journal revient à consulter le Corpus Juridique qui régit l’exécution des Prestations.

ACTES

SECTION I. REGISTRE DES ACTES D’OFFICIALISATION

CONSULTATION DES DOSSIERS DE MANDAT ENREGISTRÉS

#A1686847820
Date09/12/25ActifLa SantéProtocoleProcédure de Contention Active I-08
#A1746815126
Date09/05/25ActifLa VieProtocoleInitiation de Croissance Végétale I-15
#A1746617723
Date07/05/25ActifLa CertitudeProtocoleGénération de Donnée Déterministe A-10
#A1744361398
Date11/04/25ActifLe CourageProtocoleEnregistrement d'Offrande I-10
#A1744095586
Date08/04/25ActifL'AmourProtocoleProcédure de Geste Synchronisé P-05
#A1744087678
Date08/04/25ActifLe ContrôleProtocoleEnregistrement d'Échéance A-06
#A1729166374
Date17/10/24ActifLa FinitudeProtocoleArtefact à Finitude Programmée I-17
#A1726131832
Date12/09/24ActifLa FinitudeProtocoleArtefact à Finitude Programmée I-17
#A1726056308
Date11/09/24ActifLa FinitudeProtocoleArtefact à Finitude Programmée I-17

DECRETS

RECHERCHE DANS LE CORPUS JURIDIQUE DU BUREAU

Avis de Promulgation Officielle

DOC.REF: DEC-REG-5381345

STATUT: PUBLIC
TYPE ACTE : DÉCRET
DATE PUB. : 29/01/2026
RÉF. INT. : #5381345
Objet Principal (Résumé)

PROTOCOLE DE DISTINCTION ENTRE L'INFORMATION TANGIBLE (SOLIDE) ET LE BRUIT VOLATIL (GAZ). ÉTABLISSEMENT DU RATIO DE PROPAGATION (Re=E/F)

REGISTRE LÉGISLATIF DU BUREAU DES PROTOCOLES | CONSULTEZ LE DÉCRET COMPLET EN CLIQUANT SUR LE TITRE

Effectuez une recherche par mots clés et/ou Numéro de décret

N° 1769683817ObjetCritères de validation de l'existence
Date29/01/2026
Sceau
N° 1769691356ObjetDÉCRET PORTANT RÉVISION DE LA NOMENCLATURE DES USAGERS, DÉFINITION DU SYNDROME DE "DÉFICIT DE RÉALITÉ" ET MISE EN PLACE DU PROTOCOLE DE TUTELLE POUR LES SUJETS À VALEUR D'EXISTENCE NULLE (E=0)
Date29/01/2026
Sceau
N° 1767625728ObjetRESTAURATION DU PRINCIPE DE FINITUDE ET ABROGATION DE LA PERSISTANCE NUMÉRIQUE
Date05/01/2026
Sceau
N° 1764593458ObjetOFFICIALISATION ET MISE AU REGISTRE DU CYCLE DIURNE-NOCTURNE (LEVER ET COUCHER SOLAIRE)
Date01/12/2025
Sceau
N° 1762434894ObjetACTE D'INSTITUTION DE L'AUTORITÉ
Date06/11/2025
Sceau
N° 1762178623ObjetRégulation des célébrations annuelles
Date03/11/2025
Sceau

Information bureaucratique

Fondateur & Administrateur : M. Grégoire Falque
Date de Publication : 02/10/2025
Numéro de Fascicule : PG-563-RT